Renault Zoé : le constructeur remporte la première manche de la bataille judiciaire

Renault vient de remporter la première manche de la bataille juridique à propos de l’utilisation du nom Zoé pour un de ces modèles électriques.


Le constructeur pourra continuer d’appeler sa future voiture électrique Zoé, car la justice a tout récemment rejeté les plaintes des parents des deux Zoé Renault ainsi que celle d’une association de protection des prénoms. Ces plaintes avaient été logées à son encontre concernant l’utilisation du terme zoé, qui est aussi un prénom utilisé en France.

La victoire de cette première manche de cette bataille juridique a été rendue possible grâce a un juge des référés du tribunal de grande instance de Paris, qui a estimé que la voie judiciaire que les plaignants ont utilisée a l’encontre du constructeur français n’était pas la bonne, car elle ne pouvait en aucun cas prouver qu’il y existait un péril imminent quant a l’utilisation de ce prénom pour dénommer une voiture.

En effet, lors de la présentation du nouveau modèle de la Zoé, la Zoé Preview, au mois d’octobre de l’année dernière, les familles des deux Zoé Renault avaient logé une plainte a l’encontre du constructeur en affirmant que l’utilisation de ce prénom pour une voiture constituait une atteinte au respect de la vie privée, à la dignité, mais également aux fonctions des prénoms de chaque personne. Ces deux familles furent par la suite rejointes par l’ADNP (Association pour la défense de nos prénoms).

Les plaignants souhaitent quand même porter la cause en appel.

source: Le Figaro

2 Commentaires

  1. ouvea 10 mars 2012
  2. sebastien 14 octobre 2012